Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YOKOGAWA CONTROLE BAILEY
/
ARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARC
YOKOGAWA CONTROLE BAILEY SA

Numéro de dépôt :
1351974
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque ARC

Déposée le 23 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) YOKOGAWA CONTROLE BAILEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YOKOGAWA CONTROLE BAILEY domicilié(e) 18/20, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2064398) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 034 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2064398) - France.

La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARC est expirée depuis le 23 avril 2006.

YOKOGAWA CONTROLE BAILEY a également déposé les autres marques suivantes : CONTROLE BAILEY


YOKOGAWA CONTROLE BAILEY SA - 18/20, rue Grange Dame Rose, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2064398) - France - SIREN 388034522


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2064398) - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 1996 n°2064398 - Publication au BOPI 1996-02-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 21 mars 1996 - Transmission de propriété n°199330 - Publication au BOPI 1996-03-21

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Langage informatique pour le traitement des problèmes d'automatisme, de régulation et de calcul dans la conduite et le contrôle des procédés industriels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.