Marque enregistrée - Marque en non vigueur

circle
YOKAYA, Sarl

Numéro de dépôt :
3770549
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
circle de YOKAYA

Présentation de la marque circle

Déposée le 29 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YOKAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « circle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YOKAYA domicilié(e) 40 rue des Tourneurs - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 402 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YOKAYA domicilié(e) 40 rue des Tourneurs - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque circle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque circle est expirée depuis le 29 septembre 2020.

YOKAYA a également déposé les autres marques suivantes : So Naturel , etyo , Baya Soul


YOKAYA, Sarl - 40 rue des Tourneurs - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 503402497


YOKAYA - 40 rue des Tourneurs - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 13 juillet 2011 - Rejet partiel n°553566 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Couches en matières textiles.