Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hygiène de l'air
M. Yohann Gaudin
M. Emmanuel Dupland

Numéro de dépôt :
4048578
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Hygiène de l\'air de Yohann Gaudin

Présentation de la marque Hygiène de l'air

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par monsieur Yohann Gaudin et monsieur Emmanuel Dupland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hygiène de l'air »

Les déposants sont monsieur Yohann Gaudin domicilié(e) 7 avenue des barges - 14810 - Merville Franceville Plage - France et monsieur Emmanuel Dupland domicilié(e) 29 rue Almendralejo - 31380 - Montastruc la Conseillère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Dupland domicilié(e) 29 rue Almendralejo - 31380 - Montastruc a consellière - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40


M. Yohann Gaudin - 7 avenue des barges - 14810 - Merville Franceville Plage - France

M. Emmanuel Dupland - 29 rue Almendralejo - 31380 - Montastruc la Conseillère - France


M. Emmanuel Dupland - 29 rue Almendralejo - 31380 - Montastruc a consellière - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°641973 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux.