Déposée par voie électronique le 11 avril 2011 par Yohann AUDOUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bébé Motard à Bord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est Yohann AUDOUIN domicilié(e) 3B Rue de la Roche - 44140 - LE BIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yohann AUDOUIN domicilié(e) 3B Rue de la Roche - 44140 - LE BIGNON - France.
La marque Bébé Motard à Bord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bébé Motard à Bord est expirée depuis le 11 avril 2021.
Yohann AUDOUIN a également déposé les autres marques suivantes : Bébé Motard , Bébé Breton
Yohann AUDOUIN - 3B Rue de la Roche - 44140 - LE BIGNON - France
Yohann AUDOUIN - 3B Rue de la Roche - 44140 - LE BIGNON - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 4 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709113 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-04
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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