Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Canoubier
M. Yohan SIMONIAN
M. Marin CORTI

Numéro de dépôt :
4122929
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Canoubier de Yohan SIMONIAN

Présentation de la marque Canoubier

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par monsieur Yohan SIMONIAN et monsieur Marin CORTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Canoubier »

Les déposants sont monsieur Yohan SIMONIAN domicilié(e) Route des plages, 4 place de la croix de Fer Scalise - 83990 - St Tropez - France et monsieur Marin CORTI domicilié(e) 6 Allée dela Butte - 83350 - Ramatuelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marin CORTI domicilié(e) 6 Allée de la Butte - 83350 - Ramatuelle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. Yohan SIMONIAN - Route des plages, 4 place de la croix de Fer Scalise - 83990 - St Tropez - France

M. Marin CORTI - 6 Allée dela Butte - 83350 - Ramatuelle - France


M. Marin CORTI - 6 Allée de la Butte - 83350 - Ramatuelle - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 14 juin 2016 - Rejet total n°672154 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.