Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yohan Birot
/
Le par a sol français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le par a sol français
Monsieur Yohan Birot

Numéro de dépôt :
4664412
Date de dépôt :
07/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2030
Le par a sol français de Yohan Birot

Présentation de la marque Le par a sol français

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2020 par monsieur Yohan Birot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le par a sol français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Yohan Birot domicilié(e) 5 boulevard du Roussillon - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yohan Birot domicilié(e) 5 boulevard du Roussillon - 66000 - Perpignan - France.

La marque Le par a sol français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le par a sol français arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.


Monsieur Yohan Birot - 5 boulevard du Roussillon - 66000 - Perpignan - France


Monsieur Yohan Birot - 5 boulevard du Roussillon - 66000 - Perpignan - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.