Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NUIT CALME
Numéro de dépôt :
4555374
Date de dépôt :
28/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque NUIT CALME
Déposée par voie électronique le 28 mai 2019 par YOGI TEA GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUIT CALME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YOGI TEA GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Inscription le 25 mars 2020 - Rejet total n°783317 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25