Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONS COMMERCES
Yogananthan Mayuran, agissant pour le nom et pour le compte de la société “ Tumulte média ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3825117
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
LES BONS COMMERCES de Yogananthan Mayuran

Présentation de la marque LES BONS COMMERCES

Déposée le 20 avril 2011 par Yogananthan Mayuran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BONS COMMERCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Yogananthan Mayuran, agissant pour le nom et pour le compte de la société “ Tumulte média ” en cours de formation domicilié(e) 4 rue penthievre - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YOGANANTHAN MAYURAN, BLT développement domicilié(e) 4 rue penthievre - 75008 - PARIS - France.

La marque LES BONS COMMERCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS COMMERCES est expirée depuis le 20 avril 2021.

Yogananthan Mayuran a également déposé les autres marques suivantes : les bons commerçants , les bons commerces , les bons réparateurs


Yogananthan Mayuran, agissant pour le nom et pour le compte de la société “ Tumulte média ” en cours de formation - 4 rue penthievre - 75008 - PARIS - France


YOGANANTHAN MAYURAN, BLT développement - 4 rue penthievre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthetique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.