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Marques déposées par monsieur YOANN SOURICE
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ECOMIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOMIT
M. YOANN SOURICE

Numéro de dépôt :
4156190
Date de dépôt :
11/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2025
ECOMIT de YOANN SOURICE

Présentation de la marque ECOMIT

Déposée par voie électronique le 11 février 2015 par monsieur YOANN SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur YOANN SOURICE domicilié(e) ZA ANJOU ACTIPARC, RUE DU 9 MAI 1950 - 49310 - MOTILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YOANN SOURICE domicilié(e) ZA ANJOU ACTIPARC, RUE DU 9 MAI 1950 - 49310 - MOTILLIERS - France.

La marque ECOMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMIT arrivera à expiration en date du 11 février 2025.

YOANN SOURICE a également déposé les autres marques suivantes : NATURAL


M. YOANN SOURICE - ZA ANJOU ACTIPARC, RUE DU 9 MAI 1950 - 49310 - MOTILLIERS - France


M. YOANN SOURICE - ZA ANJOU ACTIPARC, RUE DU 9 MAI 1950 - 49310 - MOTILLIERS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; parasiticides.