Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
N NEMESSY
Yoann SALIOU Charles MUNIER
Numéro de dépôt :
3858723
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque N NEMESSY
Déposée le 14 septembre 2011 par Yoann SALIOU et Charles MUNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « N NEMESSY »
Les déposants sont Yoann SALIOU domicilié(e) 145 cité de l'or - 18200 - Saint Amand Montrond - France et Charles MUNIER domicilié(e) 27 Bd de la Turbie le riviera palace bloc C chez Chacha - 06240 - Beausoleil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yoann SALIOU domicilié(e) 145 cité de l'or - 18200 - Saint Amand Montrond - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yoann SALIOU a également déposé les autres marques suivantes : YOUCUSTOM ATELIER
Yoann SALIOU - 145 cité de l'or - 18200 - Saint Amand Montrond - France
Charles MUNIER - 27 Bd de la Turbie le riviera palace bloc C chez Chacha - 06240 - Beausoleil - France
Yoann SALIOU - 145 cité de l'or - 18200 - Saint Amand Montrond - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573330 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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