Marque expirée - Marque en non vigueur

ENVIRO BOX
Yoann PELISSIER
Guillaume GUERBETTE

Numéro de dépôt :
3647670
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
ENVIRO BOX de Yoann PELISSIER

Présentation de la marque ENVIRO BOX

Déposée le 29 avril 2009 par Yoann PELISSIER et Guillaume GUERBETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIRO BOX »

Les déposants sont Yoann PELISSIER domicilié(e) 23 rue Dumenge - 69004 - LYON - France et Guillaume GUERBETTE domicilié(e) 6 b de l'Oiselière - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume GUERBETTE domicilié(e) 6 b de l'Oiselière - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIRO BOX est expirée depuis le 29 avril 2019.


Yoann PELISSIER - 23 rue Dumenge - 69004 - LYON - France

Guillaume GUERBETTE - 6 b de l'Oiselière - 69009 - LYON - France


Guillaume GUERBETTE - 6 b de l'Oiselière - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 6 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531499 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.