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Marques déposées par monsieur yoann moreau
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HMS OEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HMS OEM
M. yoann moreau

Numéro de dépôt :
4242399
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
HMS OEM de yoann moreau

Présentation de la marque HMS OEM

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par monsieur yoann moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HMS OEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur yoann moreau domicilié(e) 9 Rue d'Anjou - 44430 - La Remaudière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yoann moreau domicilié(e) 9 Rue d'Anjou - 44430 - La Remaudière - France.

La marque HMS OEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HMS OEM arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.


M. yoann moreau - 9 Rue d'Anjou - 44430 - La Remaudière - France


M. yoann moreau - 9 Rue d'Anjou - 44430 - La Remaudière - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; tracteurs ; chariots de manutention.