Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE DU SUD OUEST biere artisanale
Monsieur yoann delibie

Numéro de dépôt :
4404266
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
BRASSERIE DU SUD OUEST biere artisanale de yoann delibie

Présentation de la marque BRASSERIE DU SUD OUEST biere artisanale

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par monsieur yoann delibie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE DU SUD OUEST biere artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur yoann delibie domicilié(e) za bernard moulinet - 24700 - montpon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brasserie du sud ouest, Monsieur yoann delibie domicilié(e) za bernard moulinet - 24700 - Montpon Menestérol - France.

La marque BRASSERIE DU SUD OUEST biere artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DU SUD OUEST biere artisanale arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.


Monsieur yoann delibie - za bernard moulinet - 24700 - montpon - France


brasserie du sud ouest, Monsieur yoann delibie - za bernard moulinet - 24700 - Montpon Menestérol - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.