Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Yoann COLLINET
/
A.P.C.A
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.P.C.A
M. Yoann COLLINET, Agissant pour le compte de la société "A.P.C.A ( Artisan.Plombier.chauffagiste.Aquitaine)" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4208835
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2025
A.P.C.A de Yoann COLLINET

Présentation de la marque A.P.C.A

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2015 par monsieur Yoann COLLINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.P.C.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Yoann COLLINET domicilié(e) 3A Avenue de Bordeaux - 47700 - casteljaloux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yoann COLLINET domicilié(e) 3A Avenue de Bordeaux - 47700 - casteljaloux - France.

La marque A.P.C.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.C.A arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.


M. Yoann COLLINET, Agissant pour le compte de la société "A.P.C.A ( Artisan.Plombier.chauffagiste.Aquitaine)" en cours de formation - 3A Avenue de Bordeaux - 47700 - casteljaloux - France


M. Yoann COLLINET - 3A Avenue de Bordeaux - 47700 - casteljaloux - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie.