Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cindel
Yoan Mollemeyer, Agissant pour le compte de la société "Cindel" en cours de formation
Lionel Fournier, Agissant pour le compte de la société "Cindel" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3852914
Date de dépôt :
15/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Cindel de Yoan Mollemeyer

Présentation de la marque Cindel

Déposée par voie électronique le 15 août 2011 par Yoan Mollemeyer et Lionel Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cindel »

Les déposants sont Yoan Mollemeyer, Agissant pour le compte de la société "Cindel" en cours de formation domicilié(e) 13b Avenue des 53 Residence L Oustalet - 13250 - St Chamas - France et Lionel Fournier, Agissant pour le compte de la société "Cindel" en cours de formation domicilié(e) 374 Avenue Etienne Rabattu - 13170 - Les Pennes Mirabeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yoan Mollemeyer domicilié(e) 13b Avenue des 53 Residence L Oustalet - 13250 - St Chamas - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42


Yoan Mollemeyer, Agissant pour le compte de la société "Cindel" en cours de formation - 13b Avenue des 53 Residence L Oustalet - 13250 - St Chamas - France

Lionel Fournier, Agissant pour le compte de la société "Cindel" en cours de formation - 374 Avenue Etienne Rabattu - 13170 - Les Pennes Mirabeau - France


Yoan Mollemeyer - 13b Avenue des 53 Residence L Oustalet - 13250 - St Chamas - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573321 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.