Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Kiltir Kréol
Yoan Gence
Dominique Sandira

Numéro de dépôt :
3669288
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Kiltir Kréol de Yoan Gence

Présentation de la marque Kiltir Kréol

Déposée par voie électronique le 6 août 2009 par Yoan Gence et Dominique Sandira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kiltir Kréol »

Les déposants sont Yoan Gence domicilié(e) 75 Bis Route du Piton Bois de nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France et Dominique Sandira domicilié(e) 11 Rue Edmond Rivière - 97438 - Sainte-Marie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yoan Gence domicilié(e) 75 Bis Route du Piton Bois de nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Yoan Gence - 75 Bis Route du Piton Bois de nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France

Dominique Sandira - 11 Rue Edmond Rivière - 97438 - Sainte-Marie - France


Yoan Gence - 75 Bis Route du Piton Bois de nèfles - 97490 - Sainte-Clotilde - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529614 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Tissus ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises.