Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YNSECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « YNSECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-21 du 26 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YNSECT domicilié(e) 1 RUE PIERRE FONTAINE - 91058 - ÉVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 948 617 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque YNSECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358832.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YNSECT, Société par actions simplifiée - 1 RUE PIERRE FONTAINE - 91058 - ÉVRY CEDEX - France - SIREN 534948617
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Produits chimiques entrant dans la composition de nutriments, de compléments alimentaires, de médicaments, de produits cosmétiques, de prothèses, d'implants chirurgicaux ; Protéines destinées à la fabrication de produits diététiques ; Protéines destinées à la fabrication d'aliments ; Protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; Protéines comme matière première pour compléments ou succédanés alimentaires ; Polymérisats de composés organiques pour l'industrie des matières plastiques ; Protéines brutes ; Protéines destinées à l'industrie ; Produits à base de protéines ; Protéines pour l'industrie alimentaire ; Protéine alimentaire pour la consommation humaine [matière première] ; Protéine alimentaire pour la consommation animale [matière première] ; Protéines destinées à la fabrication de produits cosmétiques ; Composés chimiques et organiques destinés à une utilisation dans la fabrication d'aliments et de boissons ;
Couleurs, vernis, laques ; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; Matières tinctoriales ; Mordants ; Résines naturelles à l'état brut ; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Savons ; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Dentifrices ; Produits et préparations cosmétiques ; Crèmes cosmétiques ; Préparations de collagène à usage cosmétique ; Graisses à usage cosmétique ; Lotions à usage cosmétique ; Produits de nettoyage ; Pommades à usage cosmétique ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; Services d'analyses et de recherches industrielles ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Services de recherche, de développement dans les domaines scientifiques et de l'entomoculture ; Recherches scientifiques dans le domaine des produits alimentaires et cosmétiques.
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