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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YNSECT
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TMF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TMF
YNSECT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4363618
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2027
TMF de YNSECT

Présentation de la marque TMF

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YNSECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YNSECT domicilié(e) 1 Rue Pierre Fontaine - 91058 - ÉVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 948 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMF arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

YNSECT a également déposé les autres marques suivantes : YnMeal , , Entorefinery , Entoraffinerie , YNSECT YNSIDE , Y , TMO , YnFrass , Ÿnside , YnFarm


YNSECT, Société par actions simplifiée - 1 Rue Pierre Fontaine - 91058 - ÉVRY CEDEX - France - SIREN 534948617


SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Fertilisants ; fertilisants naturels ; fertilisants organiques ; préparations fertilisantes ; compositions de fertilisants ; fertilisants pour les sols.