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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YMT
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Motor Trike / Motortrike
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Motor Trike / Motortrike
YMT, SAS

Numéro de dépôt :
4321945
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/12/2026
Motor Trike / Motortrike de YMT

Présentation de la marque Motor Trike / Motortrike

Déposée le 13 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Motor Trike / Motortrike » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YMT domicilié(e) 8 RUE DES CHAMPS, ACTICLUB BATIMENT J - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 430 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YMT, M. MESURE DIDIER domicilié(e) ACTICLUB BAT J, 8 RUE DES CHAMPS - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque Motor Trike / Motortrike a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Motor Trike / Motortrike arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.


YMT, SAS - 8 RUE DES CHAMPS, ACTICLUB BATIMENT J - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 794430462


YMT, M. MESURE DIDIER - ACTICLUB BAT J, 8 RUE DES CHAMPS - 59290 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

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