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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YMELIA
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PERVELYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERVELYS
YMELIA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4391964
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
PERVELYS de YMELIA

Présentation de la marque PERVELYS

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YMELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERVELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YMELIA domicilié(e) Mas des Sablettes - 34160 - BEAULIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 706 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque PERVELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERVELYS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

YMELIA a également déposé les autres marques suivantes : Névélys , YMELIA , YMÉLIA


YMELIA, société par actions simplifiée - Mas des Sablettes - 34160 - BEAULIEU - France - SIREN 494706393


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines de conditionnements pour aliments ; appareils de conditionnement [machines] ; outils de conditionnement [machines] ; machines-outils pour le conditionnement ; Machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses ; Machines et appareils de transformation et de préparation d'aliments et de boissons ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; filtres à usage industriel et domestique ; équipement de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons ; installations industrielles de traitement ;

Filtration des liquides ; traitement des aliments et boissons, à savoir : traitement du vin, de l'eau et de la bière ; service de location de système de filtration de liquides à usage commercial.