Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAVYS
YMC-SAS SAS

Numéro de dépôt :
3613711
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
CLAVYS de YMC-SAS

Présentation de la marque CLAVYS

Déposée le 26 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YMC-SAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAVYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YMC-SAS domicilié(e) 6 rue d'Estrées,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YMC SAS domicilié(e) 6 rue d'Estrées,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVYS est expirée depuis le 26 novembre 2018.


YMC-SAS SAS - 6 rue d'Estrées,75007 PARIS - 75007 - France


YMC SAS - 6 rue d'Estrées,75007 PARIS - 75007 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 13 juin 2012 - Changement d'adresse n°577521 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.