Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAP France Américan Pool
YM Holding EURL

Numéro de dépôt :
3172446
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
04/07/2012
FAP France Américan Pool de YM Holding

Présentation de la marque FAP France Américan Pool

Déposée le 4 juillet 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) YM Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « FAP France Américan Pool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) YM Holding domicilié(e) 13 rue de la grassinais,35400 Saint MALO - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 784 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YM Holding domicilié(e) 13 rue de la Grassinais,35400 Saint Malo - 35400 - France.

La marque FAP France Américan Pool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAP France Américan Pool est expirée depuis le 4 juillet 2012.

YM Holding a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ENGLISH POOL , France Darts


YM Holding EURL - 13 rue de la grassinais,35400 Saint MALO - 35400 - France - SIREN 382784346


YM Holding - 13 rue de la Grassinais,35400 Saint Malo - 35400 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383588 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; affiches, carnets, journaux, prospectus, calendriers, dessins et instruments de dessin ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, stylos. Vêtements, chapellerie. Jeux, jouets ; tables, queues et billes de billard. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement à des journaux. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publications de livres production de films. Montage de bandes vidéo, photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.