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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YLYOS
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SOLFRAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLFRAME
YLYOS, SAS

Numéro de dépôt :
3753430
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2020
SOLFRAME de YLYOS

Présentation de la marque SOLFRAME

Déposée le 12 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YLYOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLFRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YLYOS domicilié(e) 15 rue chauveau lagarde - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 359 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YLYOS domicilié(e) 15 rue chauveau lagarde - 28000 - CHARTRES - France.

La marque SOLFRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLFRAME est expirée depuis le 12 juillet 2020.

YLYOS a également déposé les autres marques suivantes : YLYOS ,


YLYOS, SAS - 15 rue chauveau lagarde - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 494359383


YLYOS - 15 rue chauveau lagarde - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.