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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YLTEC
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ALTER MEDICAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTER MEDICAL
YLTEC, SARL

Numéro de dépôt :
3638807
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2029
ALTER MEDICAL de YLTEC

Présentation de la marque ALTER MEDICAL

Déposée le 24 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YLTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YLTEC domicilié(e) 30 A ROUTE DE CHAMVRES - 89300 - JOIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 549 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sjb, M. GUIDOU Sophie domicilié(e) 43 RUE du clos - 89002 - AUXERRE CEDEX - France.

La marque ALTER MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTER MEDICAL arrivera à expiration en date du 24 mars 2029.


YLTEC, SARL - 30 A ROUTE DE CHAMVRES - 89300 - JOIGNY - France - SIREN 339549933


sjb, M. GUIDOU Sophie - 43 RUE du clos - 89002 - AUXERRE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 30 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697443 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30

Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758281 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Inscription le 18 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°772797 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2019 n°2725326 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Poussettes ; chariots de manutention.