Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEVANTE
YKK CORPORATION (Société organisée sous les lois du Japon)

Numéro de dépôt :
94543122
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2004

Présentation de la marque SOLEVANTE

Déposée le 3 novembre 1994 par YKK CORPORATION (Société organisée sous les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEVANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est YKK CORPORATION (Société organisée sous les lois du Japon), domicilié(e) 1, Kanda Izumi-cho, Chiyoda-ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SOLEVANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEVANTE est expirée depuis le 3 novembre 2004.

YKK CORPORATION (Société organisée sous les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : JOINTOP , FLEMINA , CRYMINA , Y YKK , GRUTOP , HEXACRYSTAL , Y YKK , ORIMINA


YKK CORPORATION (Société organisée sous les lois du Japon) - 1, Kanda Izumi-cho, Chiyoda-ku, TOKYO JAPON - Japon


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Fermetures à glissière, fermetures auto-agrippantes, fermetures réglables, boucles, boutons, boutons-pressions, boutons-rivets, fermetures à crochets et illets, illets, attaches, mousquetons, rubans et lacets