ELITE
Présentation de la marque ELITE
Déposée le 13 octobre 1983 par la société YKK Corporation of America auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 13 octobre 2023.
Renouvellement sans limitation n°2022581 - Publication au BOPI 1993-40
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243489 - Publication au BOPI 2003-06-04
Inscription - Transmission de propriété n°14036 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 9 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362819 - Publication au BOPI 2003-01-09
Inscription le 9 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362818 - Publication au BOPI 2003-01-09
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539485 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-18