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Numéro de dépôt :
3963127
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
Présentation de la marque OPTICANA
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par monsieur M. B. et mademoiselle J. S.
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPTICANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Les déposants sont monsieur M. B. et mademoiselle J. S..
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. M. B..
La marque OPTICANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTICANA est expirée depuis le 22 novembre 2022.
M. M. B.
M. J. S.
M. M. B.
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 8 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632850 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services d'opticiens ; Service d'optometrie ; Service de Contactologie.
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