Déposée le 24 juin 2002 par Ying Lau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est Ying Lau domicilié(e) Blk. N.5/F Wah Lik Ind. Ctr., 459 Castle Peak Road, Tsuen Wan - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 24 juin 2022.
Ying Lau - Blk. N.5/F Wah Lik Ind. Ctr., 459 Castle Peak Road, Tsuen Wan - R.A.S. chinoise de Hong Kong
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516707 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18
Articles de maroquinerie, portefeuilles, porte-cartes de crédit, sacoches, porte-monnaie, porte-clés, agendas, organisateurs, sacs pour dames, sacs de voyage, étui à lunettes, porte-billets. Sacs de golf. Articles de voyage (sacs de voyage)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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