Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIOACCEL
Numéro de dépôt :
99816785
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque BIOACCEL
Déposée le 12 octobre 1999 par YI-KIEN CHAU (ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOACCEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet total n°354463 - Publication au BOPI 2002-09-19
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47