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Marques déposées par YHTYNEET PAPERITEHTAAT OY
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RECYTAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYTAC
YHTYNEET PAPERITEHTAAT OY

Numéro de dépôt :
92417245
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque RECYTAC

Déposée le 29 avril 1992 par YHTYNEET PAPERITEHTAAT OY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est YHTYNEET PAPERITEHTAAT OY, domicilié(e) Lempääläntie 20 37620 VALKEAKOSKI FINLANDE - Finlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.

La marque RECYTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYTAC est expirée depuis le 29 avril 2002.

YHTYNEET PAPERITEHTAAT OY a également déposé les autres marques suivantes : RAFLATAC , WALKISOFT , ECOTAC , RAFLATAC HARMONY , COPYLASER


YHTYNEET PAPERITEHTAAT OY - Lempääläntie 20 37620 VALKEAKOSKI FINLANDE - Finlande


CABINET ORES SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 25 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250460 - Publication au BOPI 1998-02-25

Inscription le 8 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157124 - Publication au BOPI 1993-04-08

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés