Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YGMAS
YGMAS

Numéro de dépôt :
92445254
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2002

Présentation de la marque YGMAS

Déposée le 3 décembre 1992 par la société YGMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YGMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société YGMAS domicilié(e) 3, Bld Général Leclerc "L'ALCAZAR', 06240 BEAUSOLEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 958 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUAZANA Maurice Philippe Gérant Statutaire, YGMAS (SARL) - France.

La marque YGMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YGMAS est expirée depuis le 3 décembre 2002.


YGMAS - 3, Bld Général Leclerc "L'ALCAZAR', 06240 BEAUSOLEIL - France - SIREN 388958779


OUAZANA Maurice Philippe Gérant Statutaire, YGMAS (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

- Supports d'enregistrement magnétiques - Disques LASER et VYNIL (coffrets) - Disques accoustiques (coffrets) - Editions de livres, de revues - Production de spectacles - Agences pour artistes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.