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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YG INVEST
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VICTORIA CASAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VICTORIA CASAL
YG INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
4239197
Date de dépôt :
09/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/01/2026
VICTORIA CASAL de YG INVEST

Présentation de la marque VICTORIA CASAL

Déposée le 9 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YG INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VICTORIA CASAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YG INVEST domicilié(e) HALL 3 5 EME ETAGE, 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 961 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YG INVEST, M. GIAOUI YONI domicilié(e) HALL 3 5 EME ETAGE, 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque VICTORIA CASAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTORIA CASAL arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.

YG INVEST a également déposé les autres marques suivantes : Abelionni , French Connection , ESSENCIEL DAILY TRAVELLERS , EducaPad , Credentia


YG INVEST, SAS - HALL 3 5 EME ETAGE, 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France - SIREN 504961012


YG INVEST, M. GIAOUI YONI - HALL 3 5 EME ETAGE, 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686125 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Colliers ou habits pour animaux.