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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YG BAT
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Easy Stores Spécialiste du Store et de la Fermeture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Easy Stores Spécialiste du Store et de la Fermeture
YG BAT, SARL

Numéro de dépôt :
4320219
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2026
Easy Stores Spécialiste du Store et de la Fermeture de YG BAT

Présentation de la marque Easy Stores Spécialiste du Store et de la Fermeture

Déposée le 6 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YG BAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Easy Stores Spécialiste du Store et de la Fermeture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YG BAT domicilié(e) 8 rue de Bretagne - 78200 - BUCHELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YG BAT, M. GESNOUIN YVES domicilié(e) 8 rue de Bretagne - 78200 - BUCHELAY - France.

La marque Easy Stores Spécialiste du Store et de la Fermeture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Easy Stores Spécialiste du Store et de la Fermeture arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.


YG BAT, SARL - 8 rue de Bretagne - 78200 - BUCHELAY - France


YG BAT, M. GESNOUIN YVES - 8 rue de Bretagne - 78200 - BUCHELAY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Fenêtres et portes-fenêtres à la française non métalliques, oscillo-battantes, en polychlorure de vinyle (PVC) ou en matière plastique ou en toute autre matière synthétique ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique, en bois recouverte d'aluminium, fenetre de toit non métallique manuelle ou motorisée avec volet ou store.

Rideaux et stores, prêts à l'emploi, en matières textiles ou synthétiques, PVC, cuir.

Services d'information, conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaire ; services de vente en gros et au détail de stores intérieurs anti chaleur de réflexion solaire, stores intérieurs décoratifs, stores extérieurs, volets roulants, volets battants, fenêtres, rideaux, persiennes, portes, portails et petite maçonnerie, portes de garage, vérandas, pergolas, appareils et instruments électriques et électroniques de commande à distance, de serrurerie, de quincaillerie métallique, d'installation de motorisation de stores, volets, clôtures, portes et portails.