Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FREKANS - LOVE
YEYE Christian
FAUTRA Alex

Numéro de dépôt :
96634432
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FREKANS - LOVE

Déposée le 12 juillet 1996 par YEYE Christian et FAUTRA Alex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREKANS - LOVE »

Les déposants sont YEYE Christian, domicilié(e) Rue Maillan, 97100 BASSE-TERRE GUADELOUPE - France et FAUTRA Alex, domicilié(e) 4, Chemins Route de Pointe d'Or, 97139 ABYMES GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YEYE Christian - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41


YEYE Christian - Rue Maillan, 97100 BASSE-TERRE GUADELOUPE - France

FAUTRA Alex - 4, Chemins Route de Pointe d'Or, 97139 ABYMES GUADELOUPE - France


YEYE Christian - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287473 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287929 - Publication au BOPI 1999-10-25

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

La reproduction du son ou des images Supports d'enregistrement magnétique Disques Acoustiques Edition de livres, de Revues Production de Spectacles, de films Agences pour Artistes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.