Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
YETIGEL INTERNATIONAL, S.A

Numéro de dépôt :
3878304
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/12/2021
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de YETIGEL INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) YETIGEL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YETIGEL INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I Courtine, 220 Rue des 4 gendarmes d'Ouvéa - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 564 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YETIGEL INTERNATIONAL, M. Chehovah Didier domicilié(e) Z.I Courtine, 220 Rue des 4 gendarmes d'Ouvéa - 84000 - AVIGNON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878304.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 décembre 2021.

YETIGEL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : YETIGEL , YETI , YETIFREEZE , DISC O FRUIT , MAXIJET , PARFUMS FOUS , BINGO


YETIGEL INTERNATIONAL, S.A - Z.I Courtine, 220 Rue des 4 gendarmes d'Ouvéa - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 350564878


YETIGEL INTERNATIONAL, M. Chehovah Didier - Z.I Courtine, 220 Rue des 4 gendarmes d'Ouvéa - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613830 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Bouteilles ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.