Déposée le 30 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) YETIGEL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DISC O FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YETIGEL INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I Courtine, 220 Rue des 4 gendarmes d'Ouvéa - 84000 - Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 564 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YETIGEL INTERNATIONAL, M. Didier Chehovah domicilié(e) Z.I Courtine, 220 Rue des 4 gendarmes d'Ouvéa - 84000 - Avignon - France.
La marque DISC O FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878112.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YETIGEL INTERNATIONAL, S.A - Z.I Courtine, 220 Rue des 4 gendarmes d'Ouvéa - 84000 - Avignon - France - SIREN 350564878
YETIGEL INTERNATIONAL, M. Didier Chehovah - Z.I Courtine, 220 Rue des 4 gendarmes d'Ouvéa - 84000 - Avignon - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Glaces à l'eau , glaces aux fruits , sorbets , glaces au lait , crèmes glacées , confiseries glacées , desserts glacés ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons et jus de fruits congelés.
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