Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRA NUEVA
YÉTÉRIAN Jacques

Numéro de dépôt :
3493399
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017
TERRA NUEVA de YÉTÉRIAN Jacques

Présentation de la marque TERRA NUEVA

Déposée le 6 avril 2007 par YÉTÉRIAN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA NUEVA »

Le déposant est YÉTÉRIAN Jacques domicilié(e) 11, passage du Bail,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NUEVA est expirée depuis le 6 avril 2017.


YÉTÉRIAN Jacques - 11, passage du Bail,75010 PARIS - 75010 - France


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 8 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472061 - Publication au BOPI 2008-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Affichage, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Location d'espaces publicitaires. Direction professionnelle des affaires artistiques. Etude de marché. Recherche de marché. Aide à la direction des affaires. Relations publiques.

Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voies téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de courrier électronique. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Services de photographies par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique.

Education ; formation ; divertissement, activités culturelles. Services d'édition et de publication de livres, de photographies et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de photographies et de périodiques en ligne. Micro-édition. Prêt et location de livres. Prêt et location d'œuvres d'art. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Service d'information en matière de photographie. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles, à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement. Production, location, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Photographie. Services de reporters. Reportage photographique.