Déposée le 22 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACK ANTI CRISE 2 EN 1 »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YES domicilié(e) 44, Rue La Bruyère - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 315 857 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YES, Société à responsabilité limitée - 44, Rue La Bruyère - 75009 - PARIS - France - SIREN 394315857
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques. Ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. Appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques. Supports de données magnétiques et/ou optiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels (programmes enregistrés), progiciels ; logiciels de jeux, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, écrans vidéo, appareils audiovisuels, appareil de télécommunication et mise en réseau, appareil d'intercommunication ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Cartes mémoire, cartes à microprocesseur, cartes magnétiques. Microprocesseur. Disquettes souples. Disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques compact. Bandes vidéo. Cassettes vidéo. DVD. CD ROMS. Compact disc (audio-vidéo), lecteurs de DVD, lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; caméras vidéo. Publications électroniques téléchargeables ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; chargeurs de disques [informatique] ; récepteur audio-vidéo. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Centres serveurs de bases de données (logiciels). Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie ou la photographie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques, prospectus, albums, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton.
Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images.
Services de télécommunications ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile. Fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessible par réseau de télécommunication. Location d'appareils et d'installations de télécommunications. Location de bases de données informatisées. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées. Informations en matière de télécommunications ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission par satellite. Publication d'informations multimédia à savoir publication électronique de livres, de revues, de périodiques, d'imprimés, de brochures, de journaux, de périodiques, de magazines et de catalogues en ligne. Services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet. Echange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique. Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Services de courrier électronique.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de formation, de divertissement, d'éducation ou d'évènements culturels ; services de loisir. Organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences ou congrès ; formation pratique [démonstration] ; organisation de salons et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; réservation de billets pour des évènements culturels ; location de décors de spectacles. Services d'édition et de publication de livres, de périodiques, de textes, de revues, d'imprimés, de brochures, de journaux, de magazines, de catalogues, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), à l'exclusion des textes publicitaires ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication électronique de livres, de magazines, de lettres d'information, de périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de revues, d'imprimés, de brochures, de journaux et de catalogues en ligne ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'imagerie numérique ; prêts de livres ; services de bibliothèque itinérante ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissement ; mise en pages (autre qu'à buts publicitaires) ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques. Production et duplication de films sur bandes vidéo ; production, duplication et location de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; micro-filmage ; services de photographie ; services d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images, services de studio d'enregistrement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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