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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YES
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e-val
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-val
YES, SARL

Numéro de dépôt :
3796959
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2021
e-val de YES

Présentation de la marque e-val

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-val » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YES domicilié(e) 116 Route d'Espagne CS 33582 - 31035 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 522 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YES domicilié(e) 116 Route d'Espagne CS 33582 - 31035 - Toulouse - France.

La marque e-val a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-val est expirée depuis le 13 janvier 2021.

YES a également déposé les autres marques suivantes : GIRONDE INTERIM Réseau d'agences d'emploi , TOULOUSE INTERIM , AUDE INTERIM , MAKAWA , SHERPA , Smartransition Matching talents & offers , PACK ANTI CRISE 2 EN 1 , LIMOUX INTERIM , YESTRANSFER , TAO INSIDE


YES, SARL - 116 Route d'Espagne CS 33582 - 31035 - Toulouse - France - SIREN 380522003


YES - 116 Route d'Espagne CS 33582 - 31035 - Toulouse - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.