Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ENVIE DE SCENE.TV
Numéro de dépôt :
3566795
Date de dépôt :
01/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ENVIE DE SCENE.TV
Déposée le 1 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YES SIR films auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIE DE SCENE.TV »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YES SIR films a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488137 - Publication au BOPI 2008-12-22
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19