Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSIN
M. Yérime Sylla, Agissant pour le compte de la société "OSIN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3912821
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
OSIN de Yérime Sylla

Présentation de la marque OSIN

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur Yérime Sylla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur Yérime Sylla domicilié(e) 14 Rue Jules Lanery - 59240 - Dunkerque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yérime Sylla domicilié(e) 14 Rue Jules Lanery - 59240 - Dunkerque - France.

La marque OSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSIN est expirée depuis le 13 avril 2022.


M. Yérime Sylla, Agissant pour le compte de la société "OSIN" en cours de formation - 14 Rue Jules Lanery - 59240 - Dunkerque - France


M. Yérime Sylla - 14 Rue Jules Lanery - 59240 - Dunkerque - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.