RUBICOM
Présentation de la marque RUBICOM
Déposée le 11 janvier 2005 par YEREMIAN Mesrop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUBICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBICOM arrivera à expiration en date du 11 janvier 2025.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Inscription le 8 septembre 2008 - Concession de licence n°480713 - Publication au BOPI 2008-09-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39
Inscription le 11 mars 2008 - Concession de licence n°474566 - Publication au BOPI 2008-03-11
Inscription le 28 juillet 2008 - Concession de licence n°480172 - Publication au BOPI 2008-07-28
Inscription le 11 mars 2008 - Concession de licence n°474570 - Publication au BOPI 2008-03-11
Inscription le 11 mars 2008 - Concession de licence n°474568 - Publication au BOPI 2008-03-11
Inscription le 4 juillet 2008 - Concession de licence n°477292 - Publication au BOPI 2008-07-04
Inscription le 4 juillet 2008 - Concession de licence n°477294 - Publication au BOPI 2008-07-04
Inscription le 4 juillet 2008 - Concession de licence n°477298 - Publication au BOPI 2008-07-04
Inscription le 4 juillet 2008 - Concession de licence n°477295 - Publication au BOPI 2008-07-04
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593189 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20