Marque expirée - Marque en non vigueur

CITADEL
YEREMIAN Mesrop

Numéro de dépôt :
3492889
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2017
CITADEL de YEREMIAN Mesrop

Présentation de la marque CITADEL

Déposée le 4 avril 2007 par YEREMIAN Mesrop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITADEL »

Le déposant est YEREMIAN Mesrop domicilié(e) 31, avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161 rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITADEL est expirée depuis le 4 avril 2017.

YEREMIAN Mesrop a également déposé les autres marques suivantes : VOX POPULI , REAL , CITADEL , PALOMA


YEREMIAN Mesrop - 31, avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France


Cabinet LOYER - 161 rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Inscription le 8 septembre 2008 - Concession de licence n°480713 - Publication au BOPI 2008-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 11 mars 2008 - Concession de licence n°474566 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 28 juillet 2008 - Concession de licence n°480172 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 11 mars 2008 - Concession de licence n°474570 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 11 mars 2008 - Concession de licence n°474568 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 4 juillet 2008 - Concession de licence n°477292 - Publication au BOPI 2008-07-04

Inscription le 4 juillet 2008 - Concession de licence n°477294 - Publication au BOPI 2008-07-04

Inscription le 4 juillet 2008 - Concession de licence n°477298 - Publication au BOPI 2008-07-04

Inscription le 4 juillet 2008 - Concession de licence n°477295 - Publication au BOPI 2008-07-04

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Cartes téléphoniques, cartes téléphoniques prépayées.

Services d'accès à un réseau de communications téléphoniques par l'intermédiaire de cartes téléphoniques et de cartes téléphoniques prépayées.