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Marques déposées par YERAZ
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Arco
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arco
YERAZ

Numéro de dépôt :
4425684
Date de dépôt :
05/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2028
Arco de YERAZ

Présentation de la marque Arco

Déposée par voie électronique le 5 février 2018 par YERAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est YERAZ domicilié(e) 8 Avenue Auguste Sutter - 86100 - CHATELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Arco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arco arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arco arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

YERAZ a également déposé les autres marques suivantes : , , MAISON HAMON , ARCO , MAISON HAMON depuis 1919 , NM


YERAZ - 8 Avenue Auguste Sutter - 86100 - CHATELLERAULT - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 17 juillet 2018 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°728576 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; ornements de chapeaux et vêtements en métaux précieux ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, trousses de voyage (maroquinerie) ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, courroies en cuir (sellerie), courroies de harnais, harnais pour animaux, laisses en cuir pour animaux, muselières ; sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à provision, sacoches à outils, cartables, porte-documents ; portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie ;

Vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; aucun des produits précités n'étant des vêtements de travail ;

Boucles de ceinture en métaux précieux.