Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES VERGERS REGNIE DURETTE
YEMENIZ Guy

Numéro de dépôt :
1062005
Date de dépôt :
22/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib Villefranche S/S

Présentation de la marque CHATEAU DES VERGERS REGNIE DURETTE

Déposée le 22 mars 1977 par YEMENIZ Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villefranche S/S), la marque française « CHATEAU DES VERGERS REGNIE DURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YEMENIZ Guy domicilié(e) les Vergers REGNIE - DURETTE (Rhône) - France.

La marque CHATEAU DES VERGERS REGNIE DURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU DES VERGERS REGNIE DURETTE est expirée depuis le 22 mars 1987.

YEMENIZ Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES VERGERS BEAUJOLAIS VILLAGE REGNIE DURETTE , CHATEAU DES VERGERS


YEMENIZ Guy - les Vergers REGNIE - DURETTE (Rhône) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Vins d'appellation contrôlée.