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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YEMAde droit français
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Y
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Y
YEMA (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1426988
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2007
Y de YEMAde droit français

Présentation de la marque Y

Déposée le 15 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) YEMAde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YEMAde droit français domicilié(e) 9 Chemin de Palente, 25000 BESANCON (dossier no 2095272) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 778 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAKER & McKENZIE domicilié(e) (dossier no 2095272) - France.

La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Y est expirée depuis le 15 septembre 2007.

YEMAde droit français a également déposé les autres marques suivantes : QUARTZMATIC , CORALIS , CUPILLARD RIEME , ARVIKA


YEMA (société anonyme de droit français) - 9 Chemin de Palente, 25000 BESANCON (dossier no 2095272) - France - SIREN 402778419


BAKER & McKENZIE - (dossier no 2095272) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1997 n°2095272 - Publication au BOPI 1997-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 13 juin 1996 - Changement d'adresse n°202276 - Publication au BOPI 1996-06-13

Inscription le 22 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201347 - Publication au BOPI 1996-05-22

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué excepté coutellerie, fourchettes et cuillers, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.