Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTZMATIC
YEMA (S.A.) (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
97709759
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2007

Présentation de la marque QUARTZMATIC

Déposée le 19 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) YEMAde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUARTZMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YEMAde droit français domicilié(e) 9, Chemin de Palente, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 778 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAKER & McKENZIE - France.

La marque QUARTZMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZMATIC est expirée depuis le 19 décembre 2007.

YEMAde droit français a également déposé les autres marques suivantes : CORALIS , CUPILLARD RIEME , Y , ARVIKA


YEMA (S.A.) (société anonyme de droit français) - 9, Chemin de Palente, 25000 BESANCON - France - SIREN 402778419


BAKER & McKENZIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Horlogerie et instruments chronométriques ; réveille-matin ; horloges ; horloges et montres électriques ; chronographes ; chronomètres ; chronoscopes ; horloges de contrôle ; montres-bracelets ; étuis pour horloges et montres ; écrins pour montres ; chaînes de montres ; cabinets d'horloges ; mouvements d'horloges et de montres ; balanciers d'horloges ; enregistreurs de temps ; bracelets de montres ; verres de montres ; ressorts de montres ; bracelets en cuir de montres ; récipients en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses.