Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) YEMAde droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUPILLARD RIEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YEMAde droit français domicilié(e) 9, chemin de Palente,25000 BESANÇON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 778 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Weyl - Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE domicilié(e) 32, avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France.
La marque CUPILLARD RIEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUPILLARD RIEME est expirée depuis le 19 février 2012.
YEMAde droit français a également déposé les autres marques suivantes : QUARTZMATIC , CORALIS , Y , ARVIKA
YEMA (société anonyme de droit français) - 9, chemin de Palente,25000 BESANÇON - 25000 - France - SIREN 402778419
Claire Weyl - Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE - 32, avenue Kléber,75116 Paris - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Métaux précieux et leurs alliages ; objets en ces matières [métaux précieux et leurs alliages] ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) , à savoir boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, étuis en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, argenterie [vaisselle], assiettes en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, candélabres [chandeliers] en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], fume-cigarette [en métaux précieux], récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, objets d'arts en métaux précieux, boîtes, coffrets et étuis à cigares en métaux précieux, boîtes, coffrets et étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigares et porte-cigarettes en métaux précieux ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques.
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