Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARVIKA
YEMA (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
99773695
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque ARVIKA

Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) YEMAde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARVIKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YEMAde droit français domicilié(e) 9 Chemin de Palente, 25000 Besançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 778 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE - France.

La marque ARVIKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVIKA est expirée depuis le 8 février 2009.

YEMAde droit français a également déposé les autres marques suivantes : QUARTZMATIC , CORALIS , CUPILLARD RIEME , Y


YEMA (société anonyme de droit français) - 9 Chemin de Palente, 25000 Besançon - France - SIREN 402778419


Virginie Ulmann Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Horlogerie et instruments chronométriques ; réveille matin ; horloges ; horloges et montres électriques ; chronographes ; chronomètres ; chronoscopes ; horloges de contrôle ; montres-bracelets ; étuis pour horloges et montres ; écrins pour montres ; chaînes de montres ; cabinets d'horloges ; mouvements d'horloges et de montres ; balanciers d'horloges ; enregistreurs de temps ; bracelets de montres ; verres de montres ; ressorts de montres ; bracelets en cuir de montres ; récipients en métaux précieux ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; boîtes en métaux précieux.