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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YEMA
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YASMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YASMA
YEMA S.A.

Numéro de dépôt :
1012174
Date de dépôt :
24/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque YASMA

Déposée le 24 mars 1977 par la Société Anonyme (SA) YEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YASMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YEMA domicilié(e) société anonyme, 65 rue des Cras, 25010 BESANCON - France.

La marque YASMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque YASMA est expirée depuis le 24 mars 1987.

YEMA a également déposé les autres marques suivantes : YEMA KID , (Marque figurative) , YEMA : UNE MARQUE DE PERSONNALITE , YEMA FLYGRAF , TRANSIGRAF , Y YEMA YACHTINGRAF , YEMA NAVYGRAF , SEASPIDER , DUOGRAF , TYL


YEMA S.A. - société anonyme, 65 rue des Cras, 25010 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.